Chers (es) Collègues,

La prochaine « Réunion Départementale » des Commissaires Enquêteurs de l’AIN aura bien lieu le :

JEUDI 22 Octobre 2026 à partir de 09h00.

Celle-ci aura lieu à proximité de LAGNIEU : Ancienne mairie, 01150, Proulieu

 

Participation : 30 € : Cette participation comprend les frais liés à l’organisation de la matinée et au déjeuner.

Inscription obligatoire sur Pep’s Up. au plus tard le 1er octobre.  https://ccel.pepsup.com/

en précisant le cas échéant ton absence au repas (rubrique commentaire).

En  s'inscrivant dès maintenant vous faciliterez l’organisation de la réunion.

En cas d’impossibilité de participer, merci de le préciser sur PepsUp (« pouce rouge »).

En cas de difficulté technique avec PepsUp, envoie un message à ccel.lyon@gmail.com

Programme : La ½ journée se déroulera en 2 temps :   

- 09h00/09h30 Accueil

- 09h30/11h15 : Echanges sur l’actualité CNCE et CCEL  

JPB - Actualités CNCE : 

- Principales actualités et actions,

- Evolutions réglementaires,

- Webinaires.

JPB - Actualités CCEL :

- Retour sur le colloque 15/10/2026 « l’enquête publique : tous concernés »

- Travaux et décisions principales du Conseil d’Administration,

- Formations à venir et souhaits de formations pour 2027.

BP – Informations diverses :

- Organisation des RD-01,

- Rôle du CE : sensibilisation de l’Autorité Organisatrice sur le Registre Numérique,

- Déclaration des EP sur Peps’Up,

- REX 2026 – Echanges sur les expériences de terrain des CE de l’Ain,

11h15/12h15 : - Délégation de l’Ain des Bâtiments de France

- M. Denis MAGNOL : Architecte des Bâtiments de France – Chef de l’Unité Départementale de l’Architecture et du Patrimoine de l’Ain

- Mme Muriel VERCEZ : Architecte des Bâtiments de France – Adjointe de M. MAGNOL

12h15 départ pour L’Auberge du Roy d’Aval

Dans l’attente de nos échanges et du plaisir de nous retrouver,

Bien Amicalement à vous,

Bernard PAVIER